François Pons

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François PONS
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000047888333(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: François PONS
Professeur
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret du
9 octobre 2012
modifié relatif au Conseil national de l'urgence hospitalière les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil national de l'urgence hospitalière
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047445738(source JORF)
nomination
15 Avril 202315/04/2023
De: Pons (François, Frédéric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044547872(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Pons (François, Frédéric, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044514919(source JORF)
promotion
18 Décembre 202118/12/2021
De: François Pons
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2022-04-01"
president
JORFTEXT000044501677(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 202116/12/2021
De: Pons (François)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2021-08-30"
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000043872492(source JORF)
désignation
30 Juillet 202130/07/2021
De: François Pons
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2019-04-01"
president
JORFTEXT000038284641(source JORF)
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Pons (François, Frédéric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036596741(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Pons (François, Frédéric, Pierre)
Objet:
pour l'année 2017, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036300075(source JORF)
promotion
29 Décembre 201729/12/2017
De: François PONS
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
2°)
Groupe:
Conseil national de l'urgence hospitalière
personnalite_qualifiee
SSAH1730783A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pons (François)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000034851067(source JORF)
mutation
04 Juin 201704/06/2017
De: Pons (François, Raymond, Georges)
colonel, artillerie. 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Pons (François, Georges, André)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 18 septembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-09-18"
JORFTEXT000032825434(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Pons (François, Raymond, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pons (François)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000030954869(source JORF)
intégration
31 Juillet 201531/07/2015
De: Pons (François, Raymond, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: François Pons
représentant la Société française de chirurgie d'urgence
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
Commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
AFSP1330657A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Pons (François, Georges, André)
Médecin chef des services hors classe
nommé directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2013-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027519341(source JORF)
conférés
08 Juin 201308/06/2013
De: Pons (François, Georges, André)
médecin chef des services hors classe. Officier du 1er décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-12-01"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
promotion
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pons (François, Raymond, Georges)
lieutenant-colonel, artillerie ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pons (François)
premier conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000026223304(source JORF)
mutation
26 Juillet 201226/07/2012
De: PONS (François)
Objet:
à une date ultérieure
ETSN1031185A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Pons (François)
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2010-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000022447818(source JORF)
affectation
08 Juillet 201008/07/2010
De: Pons (François)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000022042847(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Pons (François)
Objet:
directeur d'hôpital
Groupe:
Direction d'hôpital
JORFTEXT000022042847(source JORF)
détachement
01 Avril 201001/04/2010
De: Pons (François, Raymond, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000021467655(source JORF)
nomination
13 Décembre 200913/12/2009
De: Pons (François, Raymond, Georges)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Pons (François, Georges, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin chef"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Pons (François, Georges, André)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 2 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-02"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
promotion
08 Juillet 200808/07/2008
De: Pons (François, Frédéric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les seconds maîtres de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Second maître"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Pons (François, Georges, André)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Pons (François)
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire de psychiatrie et psychologie clinique appliquées aux armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000822471(source JORF)
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Pons (François)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Direction de classe normale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
JORFTEXT000000457067(source JORF)
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pons (François, Raymond, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000607440(source JORF)
nomination
18 Décembre 200518/12/2005
De: Pons (François, Raymond, Georges)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Pons
Objet:
JORFTEXT000000238867(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Pons (François, Georges, André)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 10 juin 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-10"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Pons (François, Georges, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Pons (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Pons (François, Georges, André)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pons (François)
Objet:
au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000245144(source JORF)
admission
09 Décembre 200309/12/2003
De: Pons (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2002
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2002
au 31 octobre 2003)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000409560(source JORF)
admission
13 Août 200213/08/2002
De: Pons (François)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
JORFTEXT000000584278(source JORF)
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Pons (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Pons (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000375152(source JORF)
admission
25 Juillet 199825/07/1998
De: Pons (François, Georges, André)
Objet:
à la suite des concours organisés en 1997, professeurs agrégés du service de santé des armées
CORPS MILITAIRE DES MEDECINS DES ARMEES
3. Discipline Chirurgie de guerre
Chirurgie viscérale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000187773(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Pons (François, Georges, André)
médecin en chef; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade, le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349732(source JORF)
nomination
22 Septembre 199422/09/1994
De: Pons (François, Georges, André)
médecin en chef; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pons (François, Henri, Jules)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie; 9 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Blessé et cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000000355246(source JORF)
décoration
16 Novembre 199116/11/1991
De: Pons (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.